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PREAMBULE

La vie à l’intérieur de l’Etablissement s’inscrit dans le respect de la neutralité et de la laïcité. Le travail, l’assiduité et la ponctualité sont exigibles des élèves et nécessaires au bon fonctionnement du Lycée.
La tolérance, le respect d’autrui dans sa personne et ses convictions, l’égalité des chances entre garçons et filles, le devoir de n’user d’aucune violence, doivent être observés et garantis à chacun.
Les familles qui sollicitent l’admission de leur enfant au Lycée ALAIN acceptent donc explicitement le présent Règlement.

TITRE I – HORAIRES – ASSIDUITE – SORTIES

ARTICLE 1 : HORAIRES
Le Lycée est ouvert à partir de 7 h 30.
Des interclasses sont prévus pour permettre, SI NECESSAIRE, aux élèves de changer de salle. Durant ces interclasses, qui ne sont pas des récréations, les élèves doivent se déplacer en respectant le travail de tous, dans le plus grand calme.
Les élèves doivent être rentrés en classe aux horaires de début de cours.
Dans ces conditions, le Lycée fonctionne selon l’horaire ci –dessous :

Matin

7 h 55 : Sonnerie, les élèves rejoignent les salles de classe

8 h 00 à 8 h 55 Cours 8 h 55 à 9 h Interclasse

9 h 00 à 9 h 55 Cours 9 h 55 à 10 h 10 Récréation

10 h 10 à 11 h 05 Cours 11 h 05 à 11 h 10 Interclasse

11 h 10 à 12 h 05 Cours

Midi

12h05 à 13h00 Cours ponctuellement

13 h 00 à 13 h 55 (Cours selon emploi du temps sans interclasse à 13 h 55)

Après-midi 

13 h 55 à 14 h 50 Cours 14 h 50 à 14 h 55 Interclasse

14 h 55 à 15 h 50 Cours 15 h 50 à 16 h 05 Récréation

16 h 05 à 17 h Cours 17 h à 17 h 05 Interclasse

17 h 05 à 18 h Cours

ARTICLE 2 : ASSIDUITE
La présence aux cours prévus à l’emploi du temps est obligatoire.
ARTICLE 3 : ABSENCES ET SORTIES
Nul élève ne peut s’absenter sans l’autorisation préalable de l’Administration.
Toute absence imprévue doit être signalée le jour même par téléphone aux Conseillers Principaux d’Education et justifiée ensuite par écrit.
La production d’un certificat médical est obligatoire pour toutes les absences de longue durée.
L’élève est tenu de se présenter préalablement à son retour en classe, au bureau des Conseillers Principaux d’Education pour chercher un billet d’entrée.
Les dispenses d’activités physiques ne peuvent être accordées que pour des raisons de santé, mais l’assistance aux cours reste obligatoire d’une manière générale.
Les demandes doivent être présentées aux professeurs d’EPS accompagnées d’un certificat du médecin de famille s’il s’agit d’une dispense de plus d’une semaine.
Les sorties sont réglementées selon les niveaux de classe comme suit :
2de : les élèves de 2de ont uniquement la possibilité de sortir entre la fin du déjeuner et la reprise des cours, sauf opposition écrite des parents.
1ère et Tale : sauf opposition écrite des parents pour les mineurs,  les élèves de première et terminale ont la possibilité de sortir en dehors des cours à l’exception des interclasses.
Les élèves présents dans l’Etablissement en dehors des heures de cours doivent se rendre dans les salles de travail, au CDI, à la cafétéria, en fonction de leurs horaires d’ouverture.
Pour les internes et les demi-pensionnaires, le repas du midi est obligatoire (facultatif le mercredi pour les demi-pensionnaires).
Un règlement spécifique s’applique pour les internes.

 

TITRE II – TENUE – SECURITE

ARTICLE 1 : TENUE DANS L’ETABLISSEMENT
Le Lycée étant un lieu de travail qui regroupe des adultes et des adolescents d’origines, de conditions sociales, de cultures et d’âges différents, il est nécessaire d’adopter des règles qui respectent la sensibilité de chacun.
  • Une tenue vestimentaire correcte est exigée qui tienne compte des règles de la bienséance, de l’hygiène et de la sécurité et une attitude décente doit être adoptée en tout lieu du Lycée.

  • Conformément aux dispositions de l’Article L.141-5-1 du Code de l’Education, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le Chef d’Etablissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

  • Dans les locaux, jeunes et adultes doivent être tête nue.
  • Les téléphones portables, les baladeurs, les MP3, les lecteurs vidéo etc….. doivent être éteints dès que l’élève franchit le seuil d’un bâtiment de cours, du gymnase, du CDI, du service de restauration et des salles de permanence ainsi que pendant les cours d’EPS. Sinon, l’appareil sera confisqué et rendu par la vie scolaire à la fin de la journée.
ARTICLE 2 : COMPORTEMENT
Entre 12 h 05 et 12 h 55 et pendant les heures de cours, il est interdit de stationner dans les couloirs et les escaliers. Le silence y est de rigueur. Cette disposition s’applique également avant ou après un cours dont la durée ne correspond pas à une heure pleine. Les élèves doivent faciliter la circulation dans les couloirs pour des raisons de sécurité.
Le midi, les repas sont un moment de calme et de détente. Les élèves sont autorisés à stationner sur la cour principale, les terrains de jeux et à se rendre à la cafétéria.
Les études surveillées ou non, doivent permettre à chaque élève de travailler dans le silence.
ARTICLE 3 : SECURITE et SANTE
Aucune personne étrangère au Lycée ne peut pénétrer dans l’Etablissement sans autorisation.
Les seuls accès autorisés aux élèves et étudiants sont l’entrée principale Boulevard Mezeray et le portillon chemin de Maure.
L’accès des cycles et motos est prévu Boulevard Mezeray. Ils doivent tous être tenus à la main dans l’enceinte du Lycée, déplacés moteur éteint et rangés sous les garages prévus à cet effet.
L’introduction dans l’Etablissement d’objets incompatibles avec la vie scolaire est interdite.
Les activités violentes, les brimades et les plaisanteries dangereuses sont interdites.
Tous les médicaments sont déposés à l’infirmerie et ne sont pris que sur ordonnance du médecin sauf pathologie particulière
Tout élève souffrant est tenu de se rendre accompagné, sans délai, à l’infirmerie qui se charge de prévenir la famille (ou à la vie scolaire en cas de fermeture de l’infirmerie).
Les élèves ne peuvent se soustraire aux contrôles et examens de santé obligatoires organisés à leur intention.
L’introduction et la consommation d’alcool sont prohibées.
Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement.
ARTICLE 4 : DROIT A L’IMAGE
Toute personne a sur son image « si celle-ci est reconnaissable » et sur l’utilisation qui en est faite un droit absolu qui lui permet de s’opposer à la reproduction et à la diffusion sans son autorisation et quel que soit le support utilisé.
Le Code Pénal (Articles 226.1 à 226.2) réprime également la captation des paroles ou de l’image d’une personne sans son consentement et la conservation, diffusion ou utilisation d’un enregistrement provenant d’une atteinte à la vie privée.
Cette réglementation s’applique à l’intérieur du Lycéeet concerne par exemple lesblogs dont les propriétaires sont les premiers responsables.
ARTICLE 5 : DEGRADATIONS
Les élèves participent à la bonne tenue des salles et doivent respecter le matériel, le mobilier et les locaux scolaires.
En cas de dégradation, la réparation pécuniairepar l’auteur ou sa famille des dommages causés s’accompagne, s’il y a lieu, d’une sanction disciplinaire.
Tous les objets personnels doivent porter l’indication du nom de l’élève à qui ils appartiennent. L’Etablissement ne saurait être tenu pour responsable en cas de vol ou de perte.
 

TITRE III – TRAVAIL SCOLAIRE

ARTICLE 1
Les élèves doivent posséder un cahier de texte ou un agenda parfaitement tenu et venir en cours avec les documents exigés par les enseignants.
ARTICLE 2
Après chaque conseil de classe, un bulletin détaillé est remis par le professeur principal lors d’une rencontre avec les familles ou par la poste avec leur accord.
ARTICLE 3 : TRAVAIL AUTONOME ET DEPLACEMENT HORS DE L’ETABLISSEMENT
Le travail autonome des élèves hors de la présence d’adultes et les déplacements à l’extérieur du Lycée sont envisagés dans la circulaire relative à la surveillance des élèves n° 96-2-48 du 25 octobre 1996 (notamment pour les T.P.E).
En cas de sortie :
  • La liste nominative des élèves composant le groupe doit être établie par les professeurs. Cette liste est confiée d’une part à la Vie Scolaire et d’autre part à l’un des membres du groupe désigné comme responsable.

  • Le responsable du groupe connaît le numéro de téléphone de l’Etablissement et celui de l’hôpital le plus proche, il reçoit des instructions écrites en cas d’accident.

  • Le plan de sortie doit être agréé par le Chef d’Etablissement ou par un de ses collaborateurs par délégation.

  • Un imprimé comprenant des consignes types et où figureront, le jour, l’heure, et le lieu du déplacement, doit être utilisé pour toutes les sorties hors de l’Etablissement.

 

TITRE IV – VIE COURANTE et LOISIRS

ARTICLE 1 : AFFICHAGE et REUNIONS
Les panneaux sous le préau et sur chaque palier sont réservés, sous le contrôle de l’Administration, à l’affichage concernant les activités de l’Etablissement et certaines manifestations culturelles ou sportives locales.
Tout affichage sur les murs, les portes et les vitres est soumis à l’autorisation de l’Administration.
Les élèves peuvent tenir des réunions, organisées par leurs délégués ou les responsables de leurs associations, en dehors des heures de cours et avec l’accord de l’Administration.
Toute propagande de caractère politique, religieux, xénophobe ou raciste est interdite quelles qu’en soient l’origine et la forme.
ARTICLE 2 : LOISIRS
Les élèves ont la possibilité d’accéder à la cafétéria selon un horaire arrêté au début de l’année scolaire, en concertation avec les Conseillers Principaux d’Education.
Une coopérative scolaire animée par des élèves a pour but de favoriser les loisirs au sein de l’Etablissement, dans le cadre de différents clubs.
Pour ces derniers, les locaux sont attribués à des jours et heures nettement précisés.
Les membres de l’Association Sportive autorisés par leur famille peuvent participer aux déplacements et compétitions.

 

TITRE V – RECOMPENSES et PROCEDURES DISCIPLINAIRES

ARTICLE 1 : APPRECIATIONS du CONSEIL de CLASSE

Le Conseil de classe peut avertir, encourager ou féliciter les élèves le méritant par leurs résultats et leur travail.

ARTICLE 2 : LES PROCEDURES DISCIPLINAIRES
Elles s’appliquent dans un cadre juridique précis et doivent être conformes à divers principes : légalité, procédure contradictoire, proportionnalité, individualisation et motivation des sanctions.
  1. Les punitions scolaires sont données :

a) par le Chef d’Etablissement, le personnel enseignant, d’éducation, de surveillance, de laboratoire ou les agents des lycées. et concernent les manquements mineurs des élèves tels qu’insolence, refus de travail, travail insuffisant, retards répétés (à compter de 5), mauvaise tenue dans l’Etablissement, dégradations mineures, port d’objets interdits ainsi que, d’une façon générale, toute infraction au Règlement Intérieur.
Ces punitions sont des réponses immédiates aux faits d’indiscipline : en tant que mesures d’ordre intérieur, elles ne peuvent faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif :
  • observation adressée à la famille

  • exigence d’une excuse orale ou écrite

  • devoir ou travail supplémentaire à effectuer à la maison

  • retenue avec devoir supplémentaire le mercredi après-midi

  • retour obligatoire en étude à 17 h le mercredi pour les élèves internes

  • dont la conduite aura laissé à désirer

  • le travail aura été jugé insuffisant

b) ou directement par les professeurs qui peuvent décider du renvoi exceptionnel d’un élève du cours avec sa prise en charge par la vie scolaire où il est conduit par un élève désigné.
  1. Punition et travail scolaire
Les professeurs ont seuls la compétence pour évaluer le niveau, le travail des élèves, desétudiants et, en particulier, pour attribuer la note zéro à un devoir rendu.
Cependant, peuvent aussi être sanctionnés par un zéro :
  • Un devoir non remis sans excuse valable ou en raison d’une absence injustifiée

  • Une copie blanche, rendue le jour du contrôle

  • Une copie manifestement entachée de tricherie

  • Une tentative ou une complicité de fraude

En cas d’absence à un contrôle de connaissance, une épreuve de remplacement peut être mise en place le mercredi après-midi ou à un autre moment, sur un sujet identique ou de substitution afin que l’élève soit évalué convenablement et équitablement dans la discipline concernée.
  1. Les sanctions disciplinaires

Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens, les manquements les plus graves aux obligations des élèves et ne relèvent que du Chef d’Etablissement ou du Conseil de Discipline, par exemple : absence illicite répétée, absence caractérisée de travail, dégradations volontaires, injures, insultes, menaces de coups, coups et blessures, transport, usage et vente de produits interdits, port d’armes blanches ou à feu.
Elles peuvent s’accompagner de poursuites pénales.
Infligées par le Chef d’Etablissement
  • Avertissement

  • Exclusion temporaire de 8 jours maximum

Infligées par le Conseil de Discipline
  • Avertissement

  • Exclusion temporaire, maximum 1 mois ; assortie ou non d’un sursis total ou partiel

  • Exclusion définitive assortie ou non d’un sursis total ou partiel

Le Chef d’Etablissement peut choisir de donner une punition ou une sanction en fonction de la gravité de la faute qu’il lui revient d’évaluer.
Il doit être tenu un registre des sanctions ; toutes les sanctions sont versées au dossier de l’élève et devront en être retirées au bout d’un an, sauf en ce qui concerne l’exclusion définitive soumise néanmoins aux effets d’une loi d’amnistie.
Un travail d’intérêt collectif peut être une alternative ou un complément à une punition ou une sanction.

TITRE VI - HYGIENE ET SECURITE DANS LES ATELIERS, LES LABORATOIRES et LOCAUX à RISQUES PARTICULIERS

ARTICLE 1
Les élèves et étudiants de l’Etablissement sont les premiers acteurs de leur propre sécurité.
A ce titre chacun doit :
 Respecter scrupuleusement les consignes données par les Enseignants (écrites ou orales)
 Analyser les risques d’accident de son poste de travail
 Adapter impérativement son comportement aux risques recensés.
 Utiliser les protections prévues ou installées sur les postes de travail (individuelles et collectives)
 Demander des précisions aux Professeurs lorsque les consignes données paraissent insuffisantes ou mal comprises.
Le travail des élèves dans les laboratoires où ils sont amenés à manipuler des produits dangereux doit toujours se faire en présence d’adultes.
ARTICLE 2
En cas de nécessité absolue (accident ou incident), tous les élèves et étudiants ont le devoir de mettre fin à un danger en appuyant sur les arrêts d’urgence des postes de travail, de l’atelier ou du laboratoire où ils se trouvent.
Ils n’ont pas le pouvoir de remettre en service les installations, (tâche réservée aux enseignants uniquement).
ARTICLE 3 : DISPOSITIONS PARTICULIERES
Les étudiants et élèves emprunteront les allées pour se déplacer dans les différents ateliers.
Ils utiliseront impérativement une tenue de travail adaptée au travail demandé, de ce fait le port des bagues et écharpes est interdit dans les ateliers
Il est interdit de consommer boissons et nourritures (Article 232.16 du Code du Travail) : - sur le lieu de travail
- dans les sanitaires
ARTICLE 4
Si un professeur ou un membre de l’Administration constate le non-respect des consignes par un élève ou un étudiant, il doit faire cesser la situation dangereuse immédiatement. Il peut, en fonction des faits constatés, infliger par délégation du Chef d’Etablissement :
  • Observation orale

  • Observation écrite (portée sur le cahier sécurité à disposition au bureau du Chef de Travaux avec signature de l’étudiant ou de l’élève des Sections Techniques).

En cas de récidive ou manquement grave :
  • Observation écrite adressée à la famille et portée au dossier de l’élève (avec possibilité de punition ou de sanction : retenue, exclusion temporaire).
ARTICLE 5
En cas de refus de se conformer au règlement :
Arrêt immédiat de l’activité et exclusion du site.
 

TITRE VII - APPLICATION

Le présent Règlement, adopté par le Conseil d’Administration, dans sa séance du 27 mai 2010, entre en vigueur à la rentrée 2010. Tout personnel de l’Etablissement doit veiller à son application.